France – Information and promotion products – FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS ET PUBLICITAIRES POUR LA COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE DU GROUPE RTM ET SERVICES ASSOCIES
openRTM - Régie des Transports Métropolitains · 05980406200087
Description
Ce lot porte sur la fourniture d’objets promotionnels et publicitaires personnalisés aux couleurs de la RTM. Les prestations seront réalisées sur la base des articles et prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), lequel pourra être complété, en cours d’exécution du marché, par des produits référencés au tarif public du titulaire afin de répondre à des besoins ponctuels ou spécifiques. Ce lot est conclu dans le cadre d’un groupement de commandes dont la RTM assure la coordination. L’EPIC Régie des Transports Métropolitains et ses filiales, ci-après dénommés collectivement « Groupe RTM », sont constitués en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et conformément à la convention de groupement de commandes pour les achats mutualisables du Groupe RTM en date du 18 juin 2024 (délibération IV.24.175.02.i). En application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique, le groupement de commande est constitué de 5 membres : - La Régie des Transports Métropolitains (RTM), agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes en charge de piloter la passation de l’accord-cadre ; - RTM Est Métropole ; - RTM Ouest Métropole ; - Transcool 13 ; - Transport Pays de l’Etoile.
Key facts
- Procedure
- neg-w-call
- Framework agreement
- Yes — a framework or dynamic purchasing system, not a single contract
- Submit via
- https://www.achatpublic.com/
- Contact
- marchespublics@rtm.fr
- Framework ceiling
- €1.6m
- Regime
- utilities
- Category
- supplies
What a subscription adds to this notice
- The documents — every attachment, with its text extracted and searchable
- Qualification — the notice scored against your company profile
- Tracking and alerts — a pipeline for your bids, and the matching notices by email
- Calendar export — the deadline as a calendar file
- The API and MCP — the same record in your own tools and your AI assistant
Provenance
- Source
- ted-eu
- Notice id
- 798483-2026
- First seen
- 17 Nov 2026
- Last updated
- 17 Nov 2026
Licence EU reuse — Commission Decision 2011/833/EU ↗
Source: TED — Tenders Electronic Daily (ted.europa.eu), © European Union, reused under Commission Decision 2011/833/EU.
GET /api/v1/tenders/de6035db-7a1c-4e95-91f8-0dde21ee8ccfThe source notice is authoritative — verify deadlines and documents there before bidding.